Pour les banques, le prêt est une branche importante. Pour s’assurer des risques du futur, les banquiers réservent une clause préparatif de requête en matière de sécurité. C’est pour cela qu’il s’informe du cas de son client. La loi soutient surtout cette référence importante. Il induit un principe réel pour son accompagnement.
Le déroulement du prêt d’usage
Le prêt constitue un contrat réel par lesquels une partie : le préteur par la remise d’une chose à une autre, l’emprunteur lui accorde la faculté de s’en servir pendant un temps limité. Il se fait par la suite à la charge de restitution en nature ou dans certains cas par équivalent. Il existe généralement deux formes de prêts : le prêt à usage, essentiellement gratuit qui porte sur des choses non consomptibles et des prêts de consommation, qui se présente pour des choses consomptibles. Pour le premier cas, l’emprunteur a le droit d’user de la chose, sans pouvoir compromettre la propriété du prêteur. Il a surtout le droit de se faire rembourser les dépenses extraordinaires, nécessaires et urgentes. Ils sont surtout relatifs à la conservation de la chose, mais non pour les autres dépenses.
Les obligations de l’emprunteur
Tenu à une obligation de garde, l’emprunteur doit restituer la chose même qui lui a été prêtée. Il s’agit ici d’une obligation de résultat. Cependant, l’emprunteur est libéré de son obligation si la chose a péri fortuitement. Sauf clause contraire, le prêteur conserve la charge des risques. Il n’est pas non plus responsable des détériorations dues à l’usage normal de la chose. La restitution de la chose au terme convenu est donc indispensable. Il est nécessaire de répondre à ces conditions particulières. En cas de dommage survenu à un tiers, c’est normalement l’emprunteur qui engage sa responsabilité délictuelle en sa qualité de gardien de la chose.
Le prêt de consommation
Pour la part d’un prêt de consommation, il ne peut porter que sur des choses fongibles. Il s’agit d’un paramètre interchangeable, en illustration :
- Les valeurs mobilières
- L’argent
- Le blé
L’emprunteur doit restituer la valeur de la chose prêtée. Il répond surtout à une qualité et une quantité identiques à la fois. C’est toujours le même cas même si l’objet répété change la valeur dans le temps. À la hausse ou à la baisse, les circonstances sont les mêmes. D’où l’importance de l’indexation, en particulier en matière monétaire. Pour information, l’indexation désigne l’action qui consiste à lier la valeur d’un capital ou d’un revenu à l’évolution d’une variable de référence. La possibilité d’indexer est particulièrement importante. Il est surtout disponible en période de dépréciation monétaire. Le Code civil affirme principalement ce principe. La Cour de cassation l’admet pour l’ordonnance du 30 décembre 1958.